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ÉDITEUR DU SITE
Mécanique Plaisance - 6 rue des Ateliers - Port-La-Forêt - 29940 La Forêt-Fouesnant - tél. 02 98 56 99 74
N° de TVA intracommunautaire : FR86335242921
CRÉATION DU SITE
Création du site et développement : Société Ebtec - 4 rue de Penzance - 29900 CONCARNEAU
Hébergement : Online.net - Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08 - RCS Paris B 433 115 904
Responsable du site et Webmaster : Ebtec - 4 rue de Penzance - 29900 CONCARNEAU
Date de mise en ligne : 5 décembre 2019
Outils de conception :
- Le site de Mécanique Plaisance est réalisé en HTML / PHP / CSS à l'aide de l'éditeur Notepad++.
- Les images sont travaillées à l'aide de Photofiltre.
- Le site utilise la bibliothèque Javascript, Jquery et le framework Bootstrap V4.
CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus
stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Mécanique Plaisance - 6 rue des Ateliers - Port-La-Forêt - 29940 La Forêt-Fouesnant - tél. 02 98 56 99 74
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de Mécanique Plaisance ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Mécanique Plaisance ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.mecanique-plaisance-finistere.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Mécanique Plaisance. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de Mécanique Plaisance.
DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Mécanique Plaisance sur le site www.mecanique-plaisance-finistere.com
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.